L’avantage
d’un «Blog» est, entre autres, de pouvoir exprimer des idées et j’aurais
bien vu ces Incoterms sous cette forme qui n’a rien d’officielle et ne peut , en aucun cas, être utilisée dans
l’état !!
TABLEAU RÉCAPITULATIF
OVERSEAS:
TERRESTRES/FERROVIAIRES (Incluant le fluvial)
EXW (named) EXW (named)
Place of
departure Place of departure
Mode of
transportation Mode
of transportation
FOB (named) FOT (named)
Port or
airport loading
place
FAS FCA (named)
+ Autres
Incoterms Delivery place (which
could be
a geographical border)
Classe “F”
à actualiser.
CFR (named) port or airport CPT (named) terminal or domicile (Only use for shipments traveling freely within the European Union)
CIF (named) port or airport CIP (named) terminal or
domicile
(Only
use for shipments traveling freely within the U.E
DAT (named terminal) DAT (named terminal)
(Only use for shipments under customs (in transit
or for a non-EU Country)
DAP (named place) DAP (named place)
(Only use for shipments under customs (in transit
or for a non-EU Country)
DCP (named place) DCP (named terminal or place)
(Only use for shipments under customs (in transit
or for a non-EU Country)
NOTES EXPLICATIVES
Incoterms « OVERSEAS » utilisés pour les échanges
internationaux sous couvert d’un titre de transport aérien et/ou maritime (AWB,
HAWB, B/L, CTBL, etc.)
EXW (named) place
of departure = Ex Works
and mode of transportation
= Départ usine (lieu d’enlèvement et mode
transport (désignés)
= P1+P2+P3 à la charge de A.
FOB (named) airport or port = Free On Board
= Franco à bord aéroport ou port (désigné)
= P1 à la charge de V et P2+P3 à la charge de A.
Note : Pourquoi
tant d’allergie vis-à-vis de ce « FOB » pour le frêt aérien ?
Parce qu’il est utilisé à toutes les sauces aux Etats-Unis ? Mais nous ne
sommes pas aux Etats-Unis et il veut
bien dire ce qu’il veut dire, à savoir : frais (négociables) en amont du
prestataire aéroportuaire comprenant une livraison depuis usine chargeur jusqu’à l’aéroport, frais
administratifs et autres coûts (souvent incompressibles), du transporteur pour
la manutention, sûreté, chargement à bord d’un avion, etc. Alors pourquoi
avoir introduit le « FCA » (franco transporteur) qui, à mon sens, a
uniquement une utilité pour le transport routier dont les coûts non rien à voir
avec les prestataires dont c’est le cœur de métier ? Le terme de FOB désigne, par opposition à une
frontière terrestre, un point frontière matérialisé par un port ou un aéroport.
Livrer un envoi en franco transporteur à un prestataire non installé sur une
zone aéroportuaire, rendent les coûts entre l’infrastructure de ce dernier et
l’aéroport en inadéquation avec le moyen de transport utilisé (les autres frais
au-delà de ses quais sont imputables à qui ? Le quai du transporteur
est-il un point frontière? Pourquoi avoir accepté le FOB comme Incoterm
maritime et non aérien ?
L’Incoterm devrait coller au titre de transport utilisé.
Si le transporteur routier opère en RO/RO vers le Maroc, par exemple, et que le
document requit est une CMR, on utilisera le FCA pour l’approche à quai du
transporteur, le FOB si un B/L est requit parce qu’un TC serait utilisé dans
d’autres cas.
Les remorques routières de groupage, par exemple,
expédiées en Suède via un ferry, voyagent sous couvert d’une CMR, malgré une
traversée maritime et on utilise le FCA dans le cas d’une livraison à quais du
transporteur en amont.
Toutes les instructions quant au lieu de livraison
(terminal portuaire/aéroportuaire, etc.) ne relèvent pas des Incoterms mais
uniquement des indications d’une mise en place indiquée par le prestataire au
chargeur.
D’une manière
générale, le FOB, comme le départ usine ne permettent pas au vendeur une
maîtrise de sa livraison.
FAS = Free Alongside Ship
= Franco
le long du navire
Note : Comme je l’indiquais
précédemment, je ne m’étendrai pas beaucoup sur cette partie des Incoterms
spécifiques au maritime et qui auraient besoin d’aménagements (bastingage,
nouveaux Incoterms adaptés aux navires, etc.)
CFR (named) airport or port =
Costs, And Freight to (named) airport or port, prepaid (excluding all extra airport or port’s downstream costs).
= Coûts et Frêt jusqu’à l’aéroport ou port (désigné) payés (excluant toute autre charge en aval de
l’aéroport ou du port)
= P1 +
P2 à la charge de V, P3 à celle de A.
CIF (named) airport or port = Costs, Insurance and Freight to (named)
airport or port, prepaid (excluding all
extra airport or port’s downstream costs).
= Coûts, Assurance et Frêt jusqu’à l’aéroport ou port (désigné) payés (excluant toute autre charge en aval de
l’aéroport ou du port)
= P1 + P2 à la charge de V,
P3 à celle de A.
DAT (named terminal) = Costs, Freight and Delivery to (named) Terminal prepaid (Including carrier’s costs at the airport or the port, delivery costs up to the terminal and handling ones at the terminal
entrance, excluding all extra downstream
costs from the terminal, customs ‘fees, Taxes and Duties)
= Coûts, frêt et livraison jusqu’au terminal (désigné) payés (incluant
les coûts à l’aéroport ou au port, les frais de livraison jusqu’au terminal et
les frais de manutention à l’entrée de celui-ci, excluant
tout autre frais en aval du terminal, les frais de dédouanement, Droits et
Taxes)
= P1+P2 et P3 jusqu’au terminal de destination à la charge
de V et P3 au-delà, à A.
DAP (named place) = Costs, Freight and Delivery to (named) Place prepaid (Including carrier’s costs at
the airport or the port, delivery,
excluding unloading handling charges (except special case previously discussed),
customs ‘fees, Taxes and Duties)
= Coûts, frêt et livraison jusqu’au lieu (désigné) payés (incluant
les coûts à l’aéroport ou au port, les frais de livraison, (excluant
les frais de manutention au déchargement (sauf cas spécial discuté au préalable),
les frais de dédouanement, Droits et Taxes)
= P1+P2 et P3 à la charge de V.
DCP (named place) = Costs, Freight, Delivery to (named)
Place, Local Custom ‘fees, Taxes and Duties prepaid (excluding unloading handling charges (except special case previously
discussed).
= Coûts, frêt, livraison jusqu’au lieu désigné, Frais de
dédouanement, Droits et Taxes locales payés, (excluant les frais de manutention au déchargement (sauf cas spécial
discuté au préalable)
= P1+P2+P3 à la charge de V.
Note :
Attention aux paiements des prestations et Droits et Taxes par le vendeur car
ils impliquent le règlement des prestations du commissionnaire, souvent non
négociables, de Droits et Taxes locales qui peuvent être exorbitantes et qui
doivent être connues à l’avance par le chargeur. Cet Incoterm, un peu « dangereux »,
reste, à ma connaissance assez rare.
Note : La
restriction des trois lettres racines de l’Incoterm empêche des informations
complémentaires qui pourraient être, par exemple, une assurance contractée pour
certaines phases du transport.
Incoterms « TRANSPORTS ROUTIERS EUROPÉENS ET
INTERNATIONAUX » (pouvant inclure le transport ferroviaire) voyageant sous
couvert d’un titre de transport routier ou ferroviaire (CMR, LVI, etc.)
EXW (named) place of departure = Ex Works
and mode of transportation
= Départ usine (lieu d’enlèvement et mode transport (désignés)
= P1+P2+P3 à la charge
de A.
FOT (named) place of departure = Free on Truck
= Mise à disposition à bord du camion – Lieu de départ (désigné)
= P1 à la
charge de V et P2+P3 à la charge de A.
Note : Là encore, pourquoi faire compliqué lorsque…
Pourquoi avoir supprimé le « FOT » (mise à bord camion), puisqu’il
permettait au chargeur de se dégager de la responsabilité d’un chargement
nécessitant, par exemple des moyens de manutention qu’il préférait voir pris en
charge par l’acheteur ?
FCA place of delivery (named) = Free Carrier (named), (including export
customs ‘fees, delivery costs up to the forwarder’s terminal, excluding all downstream
extra charges from the terminal)
= Livraison chez le transporteur (désigné) (incluant les frais de
formalités de mise sous douane, les coûts de livraison jusqu’au terminal,
excluant tout autre coût en aval du terminal)
= P1 à la charge de V, P2+P3 à la charge de A.
Note : Pourquoi ne pas employer un Incoterm (classe
« C »), uniquement pour le
transport routier intra-communautaire, en libre circulation ? Et un autre
(classe « D ») qui préciserait qu’il est soumis à un transport sous
douane ? Comment alerter votre service transport ou le prestataire de
transport que l’envoi que vous expédiez jusqu’à Moscou via une plate-forme de
dégroupage à Helsinki doit voyager sous douane sinon grâce aux lettres racine de l’Incoterm ?
CPT (named) place of delivery = Carriage Paid to
(named) Terminal or Domicile Terminal or Domicile (Only use for shipments traveling freely within the European Union)
= Transport payé jusqu’au terminal ou domicile (désigné) (Utilisé uniquement pour les envois
destinés à l’Union Européenne)
= P1+P2+P3 à la charge
de V.
CIP (named)
place of delivery
= Carriage, Insurance Paid to
(named) Terminal or Domicile (named)Terminal or Domicile (Only use for shipments traveling freely within the European Union)
= Transport, assurance payés jusqu’au terminal ou domicile (désigné) (Utilisé uniquement pour les envois
destinés à l’Union Européenne)
= P1+P2+P3 à la charge
de V.
DAT
(named terminal) = Delivery Paid to (named)
Terminal
(Only use for shipments under customs
(in transit or for a non-EU Country), (Excluding local custom ‘fees, Taxes and Duties at
destination)
= Livraison jusqu’au terminal (uniquement utilisé pour les envois
en transit ou destinés en dehors d’un pays de l’Union Européenne)(excluant les
frais de formalités de dédouanement, les Droits et Taxes localement à
destination)
= P1+P2+P3 à la charge
de V.
DAP (named) place = Delivery Paid to (named) Place (Only use for shipments under customs
(in transit or for a non-EU Country), (Excluding local custom ‘fees, Taxes and Duties at
destination)
= Livraison jusqu’au lieu désigné (uniquement utilisé pour les envois en transit ou destinés en dehors
d’un pays de l’Union Européenne), (excluant les frais de formalités de
dédouanement, les Droits et Taxes localement à destination)
= P1+P2+P3 à la charge de V.
DCP (named terminal or place) = Delivery,
Custom, Paid to (named) Terminal or Place
(Only use for shipments under customs (in
transit or for a non-EU Country), (Including local custom ‘fees, Taxes and Duties at
destination)
= Livraison jusqu’au terminal ou lieu désigné (uniquement
utilisé pour les envois en transit ou destinés en dehors d’un pays de l’Union
Européenne),(incluant les frais de formalités de dédouanement, les Droits et
Taxes localement à destination)
= P1+P2+P3 à la charge de V.
Note :
Attention aux paiements des prestations et Droits et Taxes par le vendeur car
ils impliquent le règlement des prestations du commissionnaire, souvent non
négociables, de Droits et Taxes locales qui peuvent être exorbitantes et qui
doivent être connues à l’avance par le chargeur. Cet Incoterm, un peu « dangereux »,
reste, à ma connaissance assez rare.
Note : La
restriction des trois lettres racines de l’Incoterm empêche des informations
complémentaires qui pourraient être, par exemple, une assurance contractée pour
certaines phases du transport.